Marque enregistrée - Marque en vigueur

empreinte.com
CARON François

Numéro de dépôt :
4373533
Date de dépôt :
03/07/2017
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
03/07/2027
empreinte.com de CARON François

Présentation de la marque empreinte.com

Déposée le 3 juillet 2017 par CARON François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « empreinte.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est CARON François domicilié(e) 14 BIS RUE CAPITAINE FERBER - 75020 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARON François domicilié(e) 14 BIS RUE CAPITAINE FERBER - 75020 - PARIS - France.

La marque empreinte.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4373533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque empreinte.com arrivera à expiration en date du 3 juillet 2027.

CARON François a également déposé les autres marques suivantes : nautictv


CARON François - 14 BIS RUE CAPITAINE FERBER - 75020 - PARIS - France


CARON François - 14 BIS RUE CAPITAINE FERBER - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Inscription le 1 décembre 2017 - Retrait partiel n°712416 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-12-01

Appareils cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; les produits précités ne s'appliquent pas aux activités pétrolières et/ou gazières.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données ; les services précités ne s'appliquent pas aux activités pétrolières et/ou gazières.